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MaartenKlantendienst
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Conditions générales
Conditions générales de vente applicables aux commandes passées via zandzak.be
Généralités (Article 1)
1.1 - Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres de zandzak.be, ci-après dénommée Nedwater, ainsi qu'à tous les contrats conclus avec Nedwater, sauf dérogation expresse et écrite aux présentes conditions.
1.2 - Si le client renvoie à ses propres conditions, celles-ci ne s'appliquent pas, sauf convention écrite contraire de la part de Nedwater.
1.3 - Toute dérogation aux présentes conditions générales n'est valable que si elle a été consignée par écrit. Dans ce cas, les autres dispositions restent intégralement en vigueur.
1.4 - Le fait de passer une commande ou d'accepter une offre implique que le client accepte les présentes conditions générales.
1.5 - Par client, on entend toute personne physique ou morale qui conclut un contrat avec Nedwater.
1.6 - Les présentes conditions générales sont déposées auprès de la Chambre de commerce néerlandaise (Kamer van Koophandel) sous le numéro 92748708. Nedwater se réserve le droit de modifier ou de compléter ces conditions. La version la plus récente est toujours d'application.
1.7 - Nedwater peut faire appel à des tiers pour l'exécution des contrats. Les présentes conditions générales restent également applicables dans ce cas.
Offres (Article 2)
2.1 - Toutes les offres de Nedwater.nl sont sans engagement, sauf mention d'un délai d'acceptation.
2.2 - Si un produit n'est plus disponible, l'offre devient caduque.
2.3 - Nedwater s'efforce de fournir des informations exactes et à jour dans ses offres, mais ne garantit pas qu'elles correspondent toujours entièrement à la réalité. Des écarts, par exemple de couleur ou de dimensions, ne donnent pas droit à une indemnisation ni à la résolution du contrat.
Contrat (Article 3)
3.1 - Le contrat est conclu dès qu'une confirmation de commande a été envoyée par e-mail à l'adresse indiquée par le client. Les deux parties reconnaissent que la communication électronique constitue une preuve juridiquement valable.
Livraison et transport (Article 4)
4.1 - Nedwater s'efforce de livrer rapidement. En cas de paiement anticipé, les commandes sont généralement expédiées dans les trois jours ouvrables suivant la réception du paiement. Les délais de livraison sont indicatifs.
4.2 - Si un produit est temporairement indisponible, le client en est informé.
4.3 - La livraison a lieu à l'adresse indiquée par le client.
4.4 - D'autres conditions peuvent s'appliquer aux livraisons internationales.
4.5 - Nedwater n'est pas responsable des erreurs commises par les transporteurs.
4.6 - Si le client refuse la livraison, les frais supplémentaires sont à sa charge. Les retours doivent être envoyés franco de port et accompagnés du motif.
Réserve de propriété (Article 5)
5.1 - La propriété des produits livrés reste acquise à Nedwater jusqu'au paiement intégral.
Prix et paiements (Article 6)
6.1 - Tous les prix s'entendent TVA comprise et hors frais d'expédition, sauf mention contraire.
6.2 - Les frais d'expédition sont indiqués séparément.
6.3 - Les offres sont valables pendant la période indiquée.
6.4 - Les prix peuvent être modifiés conformément aux dispositions légales.
6.5 - Le paiement peut être effectué à l'avance par virement bancaire.
Échange et droit de rétractation (Article 7)
7.1 - Le client doit contrôler les produits à la livraison et signaler par écrit toute anomalie dans les 14 jours.
7.2 - Les produits non conformes peuvent être échangés ou remboursés.
7.3 - Dans les 14 jours suivant la réception, un produit peut être retourné sans indication de motif, à condition qu'il soit intact et dans son emballage d'origine.
7.4 - Le remboursement a lieu dans les 14 jours suivant la réception du retour.
7.5 - Les frais de retour sont à la charge du client.
Garantie et responsabilité (Article 8)
8.1 - La garantie est accordée selon les conditions du fabricant. L'usure normale n'est pas couverte.
8.2 - Nedwater n'est pas responsable des dommages indirects ou consécutifs, sauf en cas de dol ou de faute lourde.
Force majeure (Article 9)
9.1 - En cas de force majeure, les obligations de Nedwater sont suspendues pour toute la durée de celle-ci.
Propriété intellectuelle (Article 10)
10.1 - Tous les droits de propriété intellectuelle restent acquis à Nedwater ou à ses fournisseurs.
Vie privée (Article 11)
11.1 - Les données à caractère personnel sont traitées de manière confidentielle et utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, l'amélioration du site web et des fins promotionnelles.
11.2 - Nedwater ne communique aucune donnée de ses clients à des tiers sans autorisation.
Droit applicable (Article 12)
12.1 - Tous les contrats sont régis par le droit néerlandais. Les litiges sont soumis au tribunal compétent.
Divers (Article 13)
13.1 - Nedwater est établie Heeckerenhof 9, 3831 BD Leusden (Pays-Bas) et immatriculée auprès de la Chambre de commerce sous le numéro 92748708.
13.2 - Toute correspondance peut être adressée à Heeckerenhof 9, 3831 BD Leusden, ou à l'adresse e-mail mentionnée sur le site de Nedwater.be.
13.3 - Une application souple des présentes conditions ne porte pas atteinte au droit d'en exiger le strict respect.
Version faisant foi
La présente traduction est fournie à titre d'information. En cas de divergence entre la version française et la version néerlandaise des présentes conditions générales, la version néerlandaise prévaut.
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